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Présentation du site www.domaineduvalfeeric.com

En vertu de larticle 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site

www. www.domaineduvalfeeric.com lidentité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Valérie Dremeau Champagne

SIRET : 93966092400019

Siège social : 211 impasse engranger 24800 Saint Sulpice d’Excideuil

Responsable publication : Valérie Dremeau Champagne

Le responsable de publication est une personne physique.

Tél : 0683263028 Mail : domainevalfeeric@gmail.com

Adresse: 211 impasse engranger 24800 Saint Sulpice d’Excideuil

Tél : 0683263028

Mail : domainevalfeeric@gmail.com

Contenu et photos: Valérie Dremeau Champagne

Publications du blogs: Valérie Dremeau Champagne

Créateur design : Béatrice de jecreemongite.com

Webmaster : Béatrice de jecreemongite.com

 

Hébergeur : o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand

Le nom « site » fait référence dans lensemble de ce texte au site nommé www.domaineduvalfeeric.com et correspondant au nom de domaine

www.domaineduvalfeeric.com

Conditions générales dutilisation du site et des services proposés

Lutilisation du site implique lacceptation pleine et entière des conditions générales dutilisation ci-dessous décrites. Ces conditions dutilisation

peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site peuvent donc les consulter de manière régulière.

La mise à jour du site est régulière. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles sont néanmoins

imposées à lutilisateur qui est invité à sy référer régulièrement afin den prendre connaissance.

Le site donne accès éventuellement à dautres sites, susceptibles de disposer de leurs propres mentions légales, quil convient de consulter et de

respecter.

Lutilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Lutilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et sengage à la respecter.

Lutilisateur du site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique du site ne contient aucun virus et quelle est en parfait état de

fonctionnement.

Dans lhypothèse où lutilisateur accéderait au site à partir dun autre État que la France, ce dernier sengage à sassurer du respect de la

législation localement applicable.

Lutilisateur déclare prendre à sa charge exclusive le coût de laccès et de la navigation sur le site.

Lutilisateur reconnaît avoir été informé que le site est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à sauf cas de force majeure (difficultés informatiques,

pour des raisons de maintenance, difficultés techniques, ou difficultés liées aux réseaux de télécommunications.)

Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir une information concernant lensemble des activités de la société citée en référence. Ce dernier s’engage à fournir

des informations aussi précises que possible. Il ne pourra toutefois être tenu responsable d’omissions, de carences de mise à jour ou

d’inexactitudes, qu’elles soient de son fait ou de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations

L’ensemble des informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’être modifiées à tout moment. Par ailleurs,

les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise

en ligne.

Le site met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des outils disponibles et vérifiés et/ou informations, mais ne saurait être tenu pour

responsable des erreurs ou omissions, dune absence de disponibilité des informations et des services.En conséquence, lutilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Respect de la législation

Le site informe les utilisateurs du site que lensemble des lois et règlements en vigueur est applicable à Internet.

En matière de droit à la propriété, tout ce qui est consultable sur le site est utilisable en l’état à des fins de communication, sans remise en

question de leur propriété, auprès des ayants-droits.

Néanmoins, lutilisation des ressources multimédias de quelques natures que se soient, présentes sur le site ne convient pas pour lensemble des

lois, des raisons éthiques, , décrets en application à ce jour et à venir, dont certains sont rappelés ci-dessous pourrait être utilisées.

Ils doivent également sabstenir, sagissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et

dune manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Les utilisateurs du site sont ainsi tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à lInformatique, aux fichiers et aux

libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle, tous documents ou informations contenus

dans le site, ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété du site, soit font lobjet dun droit dutilisation, dexploitation et de

reproduction.

Ces éléments sont soumis à la législation protégeant les droits dauteurs. Ainsi, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les

informations, ne sont conférés à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle sans autorisation préalable.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par

quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite, sauf accord préalable avec le site.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de marques ou logos, seuls ou intégrés à dautres éléments, sans lautorisation expresse et

préalable du site est prohibée, et engagerait la responsabilité de lutilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété

Intellectuelle.

En vertu des articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des

informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de lutilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée.

Il en est de même pour des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet

1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection

juridique des bases de données, et le RGPD (General Data Protection Regulation), entré en vigueur au 25 mai 2018), issu du Règlement (UE)

2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016. À ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de

lutilisateur.

Des espaces interactifs (formulaire de renseignements) sont à la disposition des utilisateurs.

Le site se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation

applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, le site se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de lutilisateur, notamment en

cas de message injurieux, diffamant, à caractère raciste, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Lutilisateur sengage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site pour transmettre par quelque

procédé que ce soit (courriel ou autres), tout contenu incluant des programmes, des virus… destinés à limiter les fonctionnalités du site ou le

détruire.

Le site se réserve la faculté de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et

notamment tout message, graphique, texte, image…qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations

décrites ci-dessus.Dans lhypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image…), il devra requérir lautorisation préalable et écrite

du site, en écrivant au site.

Limitations de responsabilité

Le site ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de laccès ou de lutilisation du site, y

compris virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de lutilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site, linaccessibilité, les

pertes de données, détériorations, destructions.

Le site ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à lutilisation du site.

L’utilisateur a à sa disposition des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans lespace contact). Le site se réserve le droit de

supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en

particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, le site se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de lutilisateur, notamment en

cas de message à caractère pornographique, injurieux, diffamant, ou raciste, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Transfert des données personnelles

Aucune information personnelle de lutilisateur du site nest publiée à linsu de lutilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue à des tiers.

Seule lhypothèse du rachat du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour

tenu de la même obligation de modification et de conservation des données vis à vis de lutilisateur du site.

Droit de suppression

En vertu des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à linformatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose

dun droit daccès, de rectification et dopposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée,

accompagnée dune copie du titre didentité, en précisant ladresse de réponse.

Base de données

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la

protection juridique des bases de données.

Certains services interactifs du site peuvent nécessiter un code daccès et un mot de passe qui sont fournis par le gestionnaire de ces services.

Responsabilités de lutilisateur à propos de ses données personnelles

Les codes daccès et les mots de passe sont confidentiels, personnels, incessibles et intransmissibles. Lutilisateur est responsable de la gestion et

de la conservation de ses codes daccès et de son mot de passe.

En conséquence, il appartient à lutilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires afin d’assurer leur protection et leur

conservation. Lutilisateur est responsable des conséquences de leur utilisation.

Le site ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute utilisation frauduleuse des codes daccès et mots de passe des utilisateurs.

Dès quil en a connaissance lutilisateur sengage à informer le site de toute utilisation frauduleuse des codes daccès et des mots de passe.

Liens hypertextesLes liens hypertextes, mis en place dans le cadre du site, en direction dautres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait lobjet d

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autorisation préalable, ou respectent la législation en vigueur du CPI. Cependant, le site na pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi

visités, et nassumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Toutefois, le site n’étant pas l’éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, le site ne pourra en aucun cas être tenu

pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de

cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans en faire la demande

préalable.

Modification des mentions légales

Le site se réserve le droit de modifier cette présente notice à tout moment. Lutilisateur sengage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec lutilisation du site est soumis au droit français et européen.

Cookies

La navigation sur le site est susceptible de provoquer linstallation de cookie(s) sur lordinateur de lutilisateur. Les données ainsi obtenues visent

à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Veuillez prendre

connaissance à ce sujet de la politique de gestion des données personnelles qui se trouve plus bas, dans le chapitre « Autres mentions légales ».

Autres mentions légales

Gestion des données personnelles

Vos données personnelles

Toutes vos informations collectées sur vos données personnelles sont et seront confidentielles. Elles ne seront jamais utilisées dans un autre

cadre que celui de l’activité liée à notre site. Notre site s’engage à ne jamais les communiquer ou les revendre à qui que ce soit, y compris à des

éventuels partenaires à venir.

Nous respectons et nous demandons à nos collaborateurs de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à lInformatique, aux

fichiers et aux libertés, les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle, le décret du 30 octobre 2015 relatif à

la médiation des litiges de la consommation, lArticle 16 du règlement européen n°2913/92 du Conseil du 12 octobre 1992, lArticle L.218-2 du

code de la consommation, lArticle L.123-22 et lArticle L.110-4 du code de commerce, lArticle L.102 B du livre des procédures fiscales et le

RGPD (General Data Protection Regulation), entré en vigueur au 25 mai 2018), issu du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du

Conseil du 27 avril 2016.

Evidemment, vous disposez dun droit de rétraction et de suppression de vos données sur simple demande via notre formulaire de contact, sauf

dans le cadre des dispositions prévues par la loi, citées plus haut et sans que cela soit exhaustive, et plus spécialement ce qui a rapport avec vos

factures.

Vos données sont utilisées pour assurer le bon fonctionnement de notre site et garantir ainsi les meilleurs expériences utilisateurs possibles.

Elles sont utilisées pour honorer vos commandes, pour être informés des problèmes relatifs à votre achat, vous conseiller sur votre réservation et

une assistance en cas de litige.

Enfin, elles sont utilisées pour améliorer nos pages, vos requêtes de recherche et les clics dans les moteurs de recherches pour nos démarches de

référencement.

Vous fournissez d’ailleurs ces données au moment de votre inscription sur notre site, quand vous envoyez une requête de recherche sur les

moteurs de recherches, tels que Google ou Bing par exemple, et que vous arrivez sur notre site, ou lorsque vous contactez notre société par mail

direct ou par notre formulaire de contact ou encore par votre compte client.

Nous en obtenons certaines en enregistrant votre manière dinteragir avec notre site, par exemple en utilisant des technologies telles que les

cookies et en recevant des rapports derreur ou des données dutilisation de notre site.

De plus, nous recueillons des données reçues de tiers, afin de nous communiquer vos consultations sur notre site par le biais de votre adresse IP

allouée par votre fournisseur daccès internet. Ces recherches se font dans le cadre de la résolution de problèmes techniques et de sécurité pourdéfinir les origines des causes pressenties et nous aider à les résoudre, améliorant ainsi nos services. Ces données sont rendues anonymes pour

nous, et nous n

avons pas de moyen de faire un rapprochement entre ces données et vous, sauf si vous avez déjà un compte client chez nous et

que vous vous connectiez de la même adresse IP.

Notre société dinfogérance et dadministration serveur, qui a accès aux données, respecte les termes de la législation et est informée de ses

obligations légales à votre égard par nos soins entre autres. Cette société est :

Nom de votre société : Domaine du ValféEric Adresse : 211 Impasse Engranger 24800 Saint Sulpice d’Excideuil

Tél 0683263028 Mail : domainevalfeeric@gmail.com

Vous pouvez choisir les données que nous recueillons. Au moment même où vous êtes invités à fournir des données personnelles, vous pouvez

refuser. Pour exemple, vous pouvez ou pas vous inscrire à notre newsletter ou à nos partenaires tiers au moment de votre inscription sur notre

site.

Cependant si vous choisissez de ne pas fournir les données nécessaires pour fournir un renseignement ou une fonctionnalité, vous pouvez ne pas

être en mesure dutiliser le site ou certaines fonctionnalités.

Les données que nous recueillons au moment de votre inscription sont toutes explicitement lisibles sur notre formulaire de réservation. Pour les

autres et dans le cadre du suivi de notre trafic, vous en êtes informés par la présente.

Vos données nous servent dans le cadre publicitaire à mieux proposer nos produits suite à vos requêtes sur les moteurs de recherche ; encore une

fois, ses réponses sont faites dans le cadre dun questionnement de votre part et ne sont pertinentes que dans le cadre de votre recherche

sémantique écrite ou verbale. Elles ne sont pas liées à votre personne, mais à lexpression de vos recherches et sont donc totalement rendues

anonymes.

Toutes les données recueillies sur notre site le sont de façon cryptée.

Nom et données de contact

Nous recueillons votre prénom et votre nom de famille, votre adresse de messagerie, votre adresse postale, votre numéro de téléphone et dautres

données de contact similaires utiles à la réservation.

Données de paiement

Nous ne recueillons pas les données nécessaires au traitement de votre paiement, ni dans votre compte, ni au moment de votre paiement dans la

mesure où vous êtes directement connecté à Stripe, ou PayPal et que cette plateforme de paiement est un service sécurisé par l’intermédiaire de

Stripe ou PayPal.

Néanmoins, Nous pouvons recueillir les coordonnées de votre carte bancaire lors dun paiement dit « Hors connexion », afin de réserver

manuellement votre séjour, par notre service réservation.

Données sur lappareil et lutilisation

Nous recueillons des données sur votre appareil et sur la manière dont vous et votre appareil interagissez avec notre site, par le biais des services

de Google, Bing, etc

Nous recueillons également :

Données sur lutilisation de notre site

Nous recueillons des données sur les fonctionnalités que vous utilisez, vos dates précises de réservation, sur les services supplémentaires que

vous achetez et sur les pages web que vous visitez. Ces données incluent vos requêtes de recherche ou commandes vocales et de texte qui vous

mènent, par vos interactions avec votre recherche, sur notre site.

Données sur lappareil, la connectivité et la configuration

Nous recueillons des données sur votre appareil ainsi que sur le réseau que vous utilisez pour vous connecter à notre site. Cela comprend les

données relatives aux systèmes dexploitation, les adresses IP, le type dappareil et les paramètres régionaux et linguistiques.Tout cela de manière anonyme.

Résolution des problèmes, SAV et médiation

Lorsque vous nous contactez pour résoudre un problème, ou dans le cadre dune demande de renseignements, nous recueillons et archivons nos

échanges dans un but de traçabilité afin de mieux vous servir et de pouvoir optimiser notre relation clientèle.

Centres dintérêt et favoris

Nous ne recueillons aucune donnée sur vos centres dintérêt et vos favoris.

Contacts et relations

Nous ne recueillons aucune donnée sur vos contacts et vos relations.

Données de localisation

Nous ne recueillons aucune donnée de localisation temporaire ou définitive, excepté votre adresse de facturation, que vous nous avez

communiquées spontanément au moment de votre réservation.

Vidéo

Nous recueillons vos témoignages clients en vidéo, postés par vous-même et avec votre accord, sur notre page Facebook et ou Youtube. Ces

vidéos se retrouvent sur notre site avec votre accord et dans le cadre de la législation. Vous pouvez à tout moment nous faire la demande de

retirer votre témoignage.

Contenu sonore

Nous ne recueillons, ni narchivons aucune donnée sonore

Contenu écrit et visuel

Nous recueillons et archivons nos échanges dans un but de traçabilité afin d’optimiser nos services et d’améliorer notre relation clientèle.

Avis et commentaire

Nous recueillons et publions ou modérons vos avis et commentaires dans le cadre de la législation. Les refus sont aussi archivés à titre de

contrôle législatif.

Conservation des données

Vos données sont conservées selon les types dinformations pour des durées différentes.

En effet, ces durées de conservation sont une obligation légale dans le domaine législatif commercial, fiscal et bancaire.

Les cookies sont gardés pour une durée légale de 13 mois maximum, mais nous avons opté pour une rétention de 90 jours.

Les informations de votre compte et de vos factures de commandes sont conservées 10 ans pour une obligation comptable et légale à partir de la

clôture de lexercice.

Les informations de paiement ne sont pas récoltées dans notre site, mais sont conservées auprès de notre banque et de la vôtre pour une durée

légale de 5 ans.

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par courrier ou par e-mail.

Lorsque vous vous abonnez ou vous désabonnez de lenvoi de supports promotionnels, et que vous nous fournissez votre adresse e-mail de façon

volontaire et spécifique pour recevoir des communications marketing, nous vous contacterons de façon périodique par e-mail et vous donnerons

des informations sur les nouveautés, offres spéciales et promotions qui peuvent vous intéresser.

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linterdiction contractuelle dutiliser votre adresse e-mail pour quelque fin que ce soit outre lenvoi d

e-mails liés aux opérations de notre site. Les

données ne seront pas partagées avec des tiers.

Vous avez à tout moment la possibilité de vous désabonner de toutes les communications marketing. À chaque fois que vous recevez un e-mail,

vous pourrez vous désabonner des e-mails à venir en suivant les instructions fournies dans l

e-mail.

Vous pourrez également télécharger les informations que nous détenons sur vous et vous pourrez aussi les supprimer de la page de

désabonnement.

Lors de lenvoi de mailing, il est effectué un suivi qui nous permet de savoir sur quel lien vous avez cliqué, quel navigateur vous utilisez et si

vous avez ouvert ou pas le mail.Protection de la vie privée des mineurs

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